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SCI DUCHESSE

Active
Siren488 328 394Société civile69006 LYONCréée le 31 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 488 328 394, SCI DUCHESSE est une société civile créée le 31 janvier 2006. Son siège social est situé 60 bd des Belges, 69006 Lyon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ANNE CASILE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DUCHESSE

Dénomination
SCI DUCHESSE
SIREN
488 328 394
SIRET (siège)
488 328 394 00017
N° TVA intracommunautaire
FR14488328394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 328 394
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 janvier 2006
Siège social
60 BD DES BELGES, 69006, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DUCHESSE

Acquisition, administration et gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de SCI DUCHESSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUCHESSE

AA

ANNE ARCHAMBAULT

Autre

Depuis la création (31 janvier 2006) · 20 ans

CA

CHRISTOPHE ARCHAMBAULT

Autre

Depuis la création (31 janvier 2006) · 20 ans

OA

OLIVIER ARCHAMBAULT

Autre

Depuis la création (31 janvier 2006) · 20 ans

VA

VIRGINIE ARCHAMBAULT

Autre

Depuis la création (31 janvier 2006) · 20 ans

AC

ANNE CASILE

Gérant

Depuis la création (31 janvier 2006) · 20 ans

Établissements de SCI DUCHESSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69006 LYONSiègeActif

    488 328 394 00017 · ouvert le 31 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUCHESSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUCHESSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCHESSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUCHESSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCHESSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUCHESSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUCHESSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUCHESSE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2006

Questions fréquentes sur SCI DUCHESSE

Quel est le numéro SIREN de SCI DUCHESSE ?

Le numéro SIREN de SCI DUCHESSE est 488 328 394. Le SIRET de son siège social est 488 328 394 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14488328394.

Qui dirige SCI DUCHESSE ?

SCI DUCHESSE est dirigée par ANNE CASILE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUCHESSE ?

Le siège social de SCI DUCHESSE est situé 60 bd des Belges, 69006 Lyon.

SCI DUCHESSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUCHESSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUCHESSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCHESSE.

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