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SCI DUCHESSE

Active
Siren815 290 499SCI60500 VINEUIL-SAINT-FIRMINCréée le 16 décembre 2015

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
3,5 M€

Enregistrée sous le numéro SIREN 815 290 499, SCI DUCHESSE est une SCI créée le 16 décembre 2015. Son siège social est situé 4 rue de la Duchesse de Chartres, 60500 Vineuil-Saint-Firmin. SCI DUCHESSE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ARTHUR MATEUS BRAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DUCHESSE

Dénomination
SCI DUCHESSE
SIREN
815 290 499
SIRET (siège)
815 290 499 00012
N° TVA intracommunautaire
FR19815290499Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 815 290 499
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 548 401 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 décembre 2015
Siège social
4 RUE DE LA DUCHESSE DE CHARTRES, 60500, VINEUIL-SAINT-FIRMIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DUCHESSE

La propriété par voie d'acquisition, d'échange, d'apport ou autrement de droits immobiliers, parts ou actions des sociétés de prépondérance immobilière et gestion des biens immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DUCHESSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DUCHESSE

MD

MAXIMINA DA SILVA CARVALHO

Autre

Depuis la création (16 décembre 2015) · 10 ans

AM

ARTHUR MATEUS BRAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (16 décembre 2015) · 10 ans

Établissements de SCI DUCHESSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60500 VINEUIL-SAINT-FIRMINSiègeActif

    815 290 499 00012 · ouvert le 04 décembre 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUCHESSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 février 2016

  • Acte

Dépôt du 16 décembre 2015

  • Acte

Conformité de SCI DUCHESSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCHESSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUCHESSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUCHESSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DUCHESSE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-12-04

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2015

Questions fréquentes sur SCI DUCHESSE

Quel est le numéro SIREN de SCI DUCHESSE ?

Le numéro SIREN de SCI DUCHESSE est 815 290 499. Le SIRET de son siège social est 815 290 499 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19815290499.

Qui dirige SCI DUCHESSE ?

SCI DUCHESSE est dirigée par ARTHUR MATEUS BRAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUCHESSE ?

Le siège social de SCI DUCHESSE est situé 4 rue de la Duchesse de Chartres, 60500 Vineuil-Saint-Firmin.

SCI DUCHESSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUCHESSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUCHESSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCHESSE.

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