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SCI DUCHESSE

Active
Siren891 084 592Société civile immobilièreCréée le 17 novembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI DUCHESSE est une société civile immobilière immatriculée le 17 novembre 2020 sous le numéro SIREN 891 084 592. DELPHINE LUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DUCHESSE

Dénomination
SCI DUCHESSE
SIREN
891 084 592
N° TVA intracommunautaire
FR39891084592Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 891 084 592
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Date de création
17 novembre 2020
Établissements
0
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Finances de SCI DUCHESSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUCHESSE

DL

DELPHINE LUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2020) · 5 ans

CL

CLAUDE LUX

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2020) · 5 ans

MW

MARTINE WAECKEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 novembre 2020) · 5 ans

Établissements de SCI DUCHESSE

Aucun établissement disponible.

Documents juridiques de SCI DUCHESSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUCHESSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCHESSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUCHESSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCHESSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUCHESSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUCHESSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUCHESSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-17 · Début d'activité : 2020-07-09

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2020

Questions fréquentes sur SCI DUCHESSE

Quel est le numéro SIREN de SCI DUCHESSE ?

Le numéro SIREN de SCI DUCHESSE est 891 084 592. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39891084592.

Qui dirige SCI DUCHESSE ?

SCI DUCHESSE est dirigée par DELPHINE LUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

SCI DUCHESSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUCHESSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUCHESSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCHESSE.