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SCI DUCLOS

Active
Siren401 505 649SCI34290 ABEILHANCréée le 11 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions187 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI DUCLOS est une SCI immatriculée le 11 janvier 2000 sous le numéro SIREN 401 505 649. Elle est domiciliée 14 rue Denis Papin Abeilhan, 34290 Abeilhan. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PASCAL DUCLOS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DUCLOS

Dénomination
SCI DUCLOS
SIREN
401 505 649
SIRET (siège)
401 505 649 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59401505649Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 401 505 649
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 janvier 2000
Siège social
14 RUE DENIS PAPIN ABEILHAN, 34290, ABEILHAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DUCLOS

LOCATION DE LOCAUX NUS.

Finances de SCI DUCLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUCLOS

PD

PASCAL DUCLOS

Gérant

Depuis la création (11 janvier 2000) · 26 ans

Établissements de SCI DUCLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34290 ABEILHANSiègeActif

    401 505 649 00012 · ouvert le 27 juin 1995 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUCLOS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DUCLOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCLOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUCLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

187 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUCLOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUCLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUCLOS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI DUCLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI DUCLOS ?

Le numéro SIREN de SCI DUCLOS est 401 505 649. Le SIRET de son siège social est 401 505 649 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59401505649.

Qui dirige SCI DUCLOS ?

SCI DUCLOS est dirigée par PASCAL DUCLOS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DUCLOS ?

Le siège social de SCI DUCLOS est situé 14 rue Denis Papin Abeilhan, 34290 Abeilhan.

SCI DUCLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUCLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUCLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCLOS.

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