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SCI DUCLOS

Active
Siren803 579 895SCI91310 MONTLHERYCréée le 18 juillet 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions186 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 803 579 895, SCI DUCLOS est une SCI créée le 18 juillet 2014. Son siège social est situé 20 B rue du Clos Bouquet, 91310 Montlhery. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. STEPHANE FRANCOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DUCLOS

Dénomination
SCI DUCLOS
SIREN
803 579 895
SIRET (siège)
803 579 895 00019
N° TVA intracommunautaire
FR55803579895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 579 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juillet 2014
Siège social
20 B RUE DU CLOS BOUQUET, 91310, MONTLHERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DUCLOS

L'acquisition, la gestion et la location immobilière.

Finances de SCI DUCLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUCLOS

CF

CARLA FRANCOIS

Autre

Depuis la création (18 juillet 2014) · 12 ans

SF

STEPHANE FRANCOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juillet 2014) · 12 ans

MF

MANON FRANCOIS

Autre

Depuis la création (18 juillet 2014) · 12 ans

VM

VALERIE MICHOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 juillet 2014) · 12 ans

Établissements de SCI DUCLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91310 MONTLHERYSiègeActif

    803 579 895 00019 · ouvert le 01 septembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUCLOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juillet 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUCLOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCLOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUCLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

186 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUCLOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUCLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUCLOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-09-01

  1. création

    Date d'effet : 18 juillet 2014

Questions fréquentes sur SCI DUCLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI DUCLOS ?

Le numéro SIREN de SCI DUCLOS est 803 579 895. Le SIRET de son siège social est 803 579 895 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55803579895.

Qui dirige SCI DUCLOS ?

SCI DUCLOS est dirigée par STEPHANE FRANCOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUCLOS ?

Le siège social de SCI DUCLOS est situé 20 B rue du Clos Bouquet, 91310 Montlhery.

SCI DUCLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUCLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUCLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCLOS.

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