SCI DUCLOUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DUCLOUX est une SCI immatriculée le 17 janvier 2005 sous le numéro SIREN 480 419 589. Le siège social de l'entreprise se trouve 19 Cor Valmare, 06600 Antibes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. GILLES DUCLOUX exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DUCLOUX
INSEE- Dénomination
- SCI DUCLOUX
- SIREN
- 480 419 589
- SIRET (siège)
- 480 419 589 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR90480419589Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 480 419 589
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 17 janvier 2005
- Siège social
- 19 COR VALMARE, 06600, ANTIBES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUCLOUX
PROPRIETE ACHAT ADMINISTRATION ET GESTION DE BIENS IMMOBILIERS.
Finances de SCI DUCLOUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUCLOUX
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 janvier 2005) · 21 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 janvier 2005) · 21 ans
Établissements de SCI DUCLOUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06600 ANTIBESSiègeActif
480 419 589 00019 · ouvert le 05 janvier 2005 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DUCLOUX
INPIComptes annuels de SCI DUCLOUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCLOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DUCLOUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCLOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUCLOUX. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 03 mars 2026 · N° 26/00054
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/01082
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 29 avril 2025 · N° 25/00146
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 11 mai 2022 · N° 19/07858
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 mars 1993 · N° 90-40.871
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUCLOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DUCLOUX
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 janvier 2005
Questions fréquentes sur SCI DUCLOUX
Quel est le numéro SIREN de SCI DUCLOUX ?
Le numéro SIREN de SCI DUCLOUX est 480 419 589. Le SIRET de son siège social est 480 419 589 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90480419589.
Qui dirige SCI DUCLOUX ?
SCI DUCLOUX est dirigée par GILLES DUCLOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DUCLOUX ?
Le siège social de SCI DUCLOUX est situé 19 Cor Valmare, 06600 Antibes.
SCI DUCLOUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUCLOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUCLOUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCLOUX.
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