SCI DUCLOUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 532 112 208, SCI DUCLOUX est une SCI créée le 4 mai 2011. Son siège social est situé Imp des Ecoles les Carrieres Blanches, 71700 Lacrost. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCOISE VOUILLON, gérant.
Fiche d'identité de SCI DUCLOUX
INSEE- Dénomination
- SCI DUCLOUX
- SIREN
- 532 112 208
- SIRET (siège)
- 532 112 208 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR70532112208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 112 208
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 mai 2011
- Siège social
- IMP DES ECOLES LES CARRIERES BLANCHES, 71700, LACROST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUCLOUX
L'acquisition, la gestion, l'administration, la mise en valeur et l'exploitation par bail ou autrement de tous biens et droits immobiliers dont la société pourra devenir propriétaire et généralement toutes opérations se rattachant à l'objets social
Finances de SCI DUCLOUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUCLOUX
INSEEÉtablissements de SCI DUCLOUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71700 LACROSTSiègeActif
532 112 208 00014 · ouvert le 15 avril 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DUCLOUX
INPIComptes annuels de SCI DUCLOUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUCLOUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DUCLOUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUCLOUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUCLOUX. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 03 mars 2026 · N° 26/00054
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 30 septembre 2025 · N° 25/01082
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 29 avril 2025 · N° 25/00146
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 11 mai 2022 · N° 19/07858
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 02 mars 1993 · N° 90-40.871
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUCLOUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DUCLOUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-15
- création
Date d'effet : 04 mai 2011
Questions fréquentes sur SCI DUCLOUX
Quel est le numéro SIREN de SCI DUCLOUX ?
Le numéro SIREN de SCI DUCLOUX est 532 112 208. Le SIRET de son siège social est 532 112 208 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70532112208.
Qui dirige SCI DUCLOUX ?
SCI DUCLOUX est dirigée par FRANCOISE VOUILLON, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DUCLOUX ?
Le siège social de SCI DUCLOUX est situé Imp des Ecoles les Carrieres Blanches, 71700 Lacrost.
SCI DUCLOUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUCLOUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUCLOUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUCLOUX.
Entreprises similaires
Même activité à Lacrost