CheckersProcédures

SCI DUFFOURS-BOURGENOT

Active
Siren350 361 069SCI26100 ROMANS-SUR-ISERECréée le 21 avril 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 350 361 069, SCI DUFFOURS-BOURGENOT est une SCI créée le 21 avril 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 rue Pierre Semard le Marechal, 26100 Romans-sur-Isere. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par CAROLINE BOURGENOT en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI DUFFOURS-BOURGENOT

Dénomination
SCI DUFFOURS-BOURGENOT
SIREN
350 361 069
SIRET (siège)
350 361 069 00015
N° TVA intracommunautaire
FR46350361069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 361 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 avril 1989
Siège social
42 RUE PIERRE SEMARD LE MARECHAL, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DUFFOURS-BOURGENOT

Administration, propriété, disposition et exploitation de tous immeubles.

Finances de SCI DUFFOURS-BOURGENOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUFFOURS-BOURGENOT

CB

CAROLINE BOURGENOT

Autre

NB

NICOLAS BOURGENOT

Autre

CD

CHRISTELLE DUFFOURS

Autre

Établissements de SCI DUFFOURS-BOURGENOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif

    350 361 069 00015 · ouvert le 01 mars 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DUFFOURS-BOURGENOT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 09 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 06 novembre 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUFFOURS-BOURGENOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUFFOURS-BOURGENOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUFFOURS-BOURGENOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUFFOURS-BOURGENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DUFFOURS-BOURGENOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUFFOURS-BOURGENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUFFOURS-BOURGENOT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    BOURGENOT Caroline Sylvie n'est plus gérant. BOURGENOT Caroline Sylvie devient liquidateur

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    DUFFOURS Paul nom d'usage : DUFFOURS n'est plus gérant. BOURGENOT Jean-Michel nom d'usage : BOURGENOT n'est plus gérant. BOURGENOT Caroline Sylvie devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 21 avril 1989

Questions fréquentes sur SCI DUFFOURS-BOURGENOT

Quel est le numéro SIREN de SCI DUFFOURS-BOURGENOT ?

Le numéro SIREN de SCI DUFFOURS-BOURGENOT est 350 361 069. Le SIRET de son siège social est 350 361 069 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46350361069.

Qui dirige SCI DUFFOURS-BOURGENOT ?

SCI DUFFOURS-BOURGENOT est dirigée par CAROLINE BOURGENOT, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUFFOURS-BOURGENOT ?

Le siège social de SCI DUFFOURS-BOURGENOT est situé 42 rue Pierre Semard le Marechal, 26100 Romans-sur-Isere.

SCI DUFFOURS-BOURGENOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUFFOURS-BOURGENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUFFOURS-BOURGENOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUFFOURS-BOURGENOT.

Entreprises similaires

Même activité à Romans-sur-Isere

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Romans-sur-Isere

Entreprises du même secteur à Romans-sur-Isere

Entreprises à Romans-sur-Isere

Toutes les entreprises à Romans-sur-Isere