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SCI DUFOSSEZ

Active
Siren383 979 069SCI80500 ERCHESCréée le 10 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DUFOSSEZ est une SCI immatriculée le 10 janvier 1992 sous le numéro SIREN 383 979 069. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 rue d’Arvillers, 80500 Erches. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BRUNO DUFOSSEZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DUFOSSEZ

Dénomination
SCI DUFOSSEZ
SIREN
383 979 069
SIRET (siège)
383 979 069 00010
N° TVA intracommunautaire
FR42383979069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 979 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 janvier 1992
Siège social
21 RUE D’ARVILLERS, 80500, ERCHES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DUFOSSEZ

Propriété, administration, exploitation par voie de location ou autrement de tous biens et droits immobiliers.

Finances de SCI DUFOSSEZ

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUFOSSEZ

BD

BRUNO DUFOSSEZ

Gérant

Depuis la création (10 janvier 1992) · 34 ans

OD

ODILE DUFOSSEZ

Gérant

Depuis la création (10 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de SCI DUFOSSEZ

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 80500 ERCHESSiègeActif

    383 979 069 00010 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUFOSSEZ

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DUFOSSEZ

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUFOSSEZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUFOSSEZ

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUFOSSEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DUFOSSEZ n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUFOSSEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUFOSSEZ

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI DUFOSSEZ

Quel est le numéro SIREN de SCI DUFOSSEZ ?

Le numéro SIREN de SCI DUFOSSEZ est 383 979 069. Le SIRET de son siège social est 383 979 069 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42383979069.

Qui dirige SCI DUFOSSEZ ?

SCI DUFOSSEZ est dirigée par BRUNO DUFOSSEZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUFOSSEZ ?

Le siège social de SCI DUFOSSEZ est situé 21 rue d’Arvillers, 80500 Erches.

SCI DUFOSSEZ est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUFOSSEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUFOSSEZ est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUFOSSEZ.

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