SCI DUHEM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 20,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DUHEM est une SCI immatriculée le 21 septembre 2006 sous le numéro SIREN 491 940 268. Le siège social de l'entreprise se trouve rue Pierre Duhem, 11160 Cabrespine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE MURGAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DUHEM
INSEE- Dénomination
- SCI DUHEM
- SIREN
- 491 940 268
- SIRET (siège)
- 491 940 268 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR57491940268Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 940 268
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 septembre 2006
- Siège social
- RUE PIERRE DUHEM, 11160, CABRESPINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUHEM
LOCATION DE BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI DUHEM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUHEM
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 septembre 2006) · 20 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 septembre 2006) · 20 ans
Établissements de SCI DUHEM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11160 CABRESPINESiègeActif
491 940 268 00015 · ouvert le 12 septembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DUHEM
INPIComptes annuels de SCI DUHEM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUHEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DUHEM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUHEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUHEM. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 12 mai 2026 · N° 23/17944
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 juillet 2001 · N° 99-43.524
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 24 octobre 1989 · N° 87-40.491
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUHEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DUHEM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 septembre 2006
Questions fréquentes sur SCI DUHEM
Quel est le numéro SIREN de SCI DUHEM ?
Le numéro SIREN de SCI DUHEM est 491 940 268. Le SIRET de son siège social est 491 940 268 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57491940268.
Qui dirige SCI DUHEM ?
SCI DUHEM est dirigée par MARIE MURGAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DUHEM ?
Le siège social de SCI DUHEM est situé rue Pierre Duhem, 11160 Cabrespine.
SCI DUHEM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUHEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUHEM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUHEM.
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