SCI DUOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 80,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 414 345 595, SCI DUOS est une SCI créée le 11 décembre 1997. Son siège social est situé 1 rue du Campagnol Oberhausbergen, 67205 Oberhausbergen. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par LUDIVINE KY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DUOS
INSEE- Dénomination
- SCI DUOS
- SIREN
- 414 345 595
- SIRET (siège)
- 414 345 595 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR33414345595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 345 595
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 80 797,98 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 11 décembre 1997
- Siège social
- 1 RUE DU CAMPAGNOL OBERHAUSBERGEN, 67205, OBERHAUSBERGEN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUOS
PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT, DES IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES A LA SOCIETE OU ACQUIS PAR ELLE ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS CIVILES SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET.
Finances de SCI DUOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUOS
INSEEÉtablissements de SCI DUOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67205 OBERHAUSBERGENSiègeActif
414 345 595 00014 · ouvert le 11 décembre 1997 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DUOS
INPIComptes annuels de SCI DUOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DUOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUOS. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 2
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/11368
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. procédure écrite
Décision du 17 novembre 2025 · N° 24/00639
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/01602
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, affaire Courante
Décision du 13 mai 2025 · N° 2025000071
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 1
Décision du 14 janvier 2025 · N° 23/07322
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 avril 2017 · N° 15-27.583
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DUOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 décembre 1997
Questions fréquentes sur SCI DUOS
Quel est le numéro SIREN de SCI DUOS ?
Le numéro SIREN de SCI DUOS est 414 345 595. Le SIRET de son siège social est 414 345 595 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33414345595.
Qui dirige SCI DUOS ?
SCI DUOS est dirigée par LUDIVINE KY, gérant.
Où se situe le siège social de SCI DUOS ?
Le siège social de SCI DUOS est situé 1 rue du Campagnol Oberhausbergen, 67205 Oberhausbergen.
SCI DUOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUOS.
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