SCI DUOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 891 441 818, SCI DUOS est une SCI créée le 27 novembre 2020. Son siège social est situé rue de la Mare, 14800 Saint-Arnoult. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par OLIVIER DUVAL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DUOS
INSEE- Dénomination
- SCI DUOS
- SIREN
- 891 441 818
- SIRET (siège)
- 891 441 818 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR61891441818Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 891 441 818
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 novembre 2020
- Siège social
- RUE DE LA MARE, 14800, SAINT-ARNOULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DUOS
Acquisition, en l'état futur d'achèvement ou achevés, apport, propriété, mise en valeur, transformation, construction, aménagement, administration, location, vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, ainsi que de tous biens et droits pouvant en constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément.
Finances de SCI DUOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DUOS
INSEESARL OLIVIER DUVAL
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 novembre 2020) · 5 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 novembre 2020) · 5 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 novembre 2020) · 5 ans
Établissements de SCI DUOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 14800 SAINT-ARNOULTSiègeActif
891 441 818 00012 · ouvert le 12 novembre 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DUOS
INPIComptes annuels de SCI DUOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DUOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUOS. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 2
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/11368
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Ch. procédure écrite
Décision du 17 novembre 2025 · N° 24/00639
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Civils Cab. 1
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/01602
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, affaire Courante
Décision du 13 mai 2025 · N° 2025000071
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Ch. Civile Cab. 1
Décision du 14 janvier 2025 · N° 23/07322
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 avril 2017 · N° 15-27.583
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DUOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DUOS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LISIEUX
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-11-27 · Début d'activité : 2020-11-12
- création
Date d'effet : 27 novembre 2020
Questions fréquentes sur SCI DUOS
Quel est le numéro SIREN de SCI DUOS ?
Le numéro SIREN de SCI DUOS est 891 441 818. Le SIRET de son siège social est 891 441 818 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61891441818.
Qui dirige SCI DUOS ?
SCI DUOS est dirigée par OLIVIER DUVAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DUOS ?
Le siège social de SCI DUOS est situé rue de la Mare, 14800 Saint-Arnoult.
SCI DUOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DUOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DUOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUOS.
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