SCI DURBESSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 489 783 647, SCI DURBESSON est une SCI créée le 2 mai 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 109 Maurin Maurin, 34970 Lattes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FRANK DURBESSON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DURBESSON
INSEE- Dénomination
- SCI DURBESSON
- SIREN
- 489 783 647
- SIRET (siège)
- 489 783 647 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR94489783647Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 783 647
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mai 2006
- Siège social
- 109 MAURIN MAURIN, 34970, LATTES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DURBESSON
Acquisition administration exploitation de tous immeubles
Finances de SCI DURBESSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DURBESSON
INSEEÉtablissements de SCI DURBESSON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34970 LATTESSiègeActif
489 783 647 00022 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 6820B
- 34970 LATTESFermé
489 783 647 00014 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DURBESSON
INPIComptes annuels de SCI DURBESSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DURBESSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DURBESSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DURBESSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DURBESSON. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 16 juin 2025 · N° 25/00666
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 16 juin 2025 · N° 25/00667
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DURBESSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DURBESSON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
- création
Date d'effet : 02 mai 2006
Questions fréquentes sur SCI DURBESSON
Quel est le numéro SIREN de SCI DURBESSON ?
Le numéro SIREN de SCI DURBESSON est 489 783 647. Le SIRET de son siège social est 489 783 647 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94489783647.
Qui dirige SCI DURBESSON ?
SCI DURBESSON est dirigée par FRANK DURBESSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DURBESSON ?
Le siège social de SCI DURBESSON est situé 109 Maurin Maurin, 34970 Lattes.
SCI DURBESSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DURBESSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DURBESSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DURBESSON.
Entreprises similaires
Même activité à Lattes