SCI DURLOT HENRY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 793 744 673, SCI DURLOT HENRY est une SCI créée le 20 juin 2013. Elle est domiciliée 5 rue Charles Krug, 25000 Besancon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. VERONIQUE DURLOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DURLOT HENRY
INSEE- Dénomination
- SCI DURLOT HENRY
- SIREN
- 793 744 673
- SIRET (siège)
- 793 744 673 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR43793744673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 793 744 673
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 juin 2013
- Siège social
- 5 RUE CHARLES KRUG, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DURLOT HENRY
Acquisition, exploitation par bail et cession de tous immeubles, biens et droits immobiliers Edification de toutes constructions
Finances de SCI DURLOT HENRY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DURLOT HENRY
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 juin 2013) · 13 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (20 juin 2013) · 13 ans
Établissements de SCI DURLOT HENRY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
793 744 673 00013 · ouvert le 29 mai 2013 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DURLOT HENRY
INPIComptes annuels de SCI DURLOT HENRY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DURLOT HENRY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DURLOT HENRY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DURLOT HENRY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DURLOT HENRY. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/00129
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/01011
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 12 juin 2026 · N° 25/00165
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 06 mai 2026 · N° 25/00175
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 05 mai 2026 · N° 24/00391
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/00168
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DURLOT HENRY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DURLOT HENRY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-20 · Début d'activité : 2013-05-29
- création
Date d'effet : 20 juin 2013
Questions fréquentes sur SCI DURLOT HENRY
Quel est le numéro SIREN de SCI DURLOT HENRY ?
Le numéro SIREN de SCI DURLOT HENRY est 793 744 673. Le SIRET de son siège social est 793 744 673 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43793744673.
Qui dirige SCI DURLOT HENRY ?
SCI DURLOT HENRY est dirigée par VERONIQUE DURLOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DURLOT HENRY ?
Le siège social de SCI DURLOT HENRY est situé 5 rue Charles Krug, 25000 Besancon.
SCI DURLOT HENRY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DURLOT HENRY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DURLOT HENRY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DURLOT HENRY.
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