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SCI DUSSOL

Active
Siren392 687 059SCI15000 AURILLACCréée le 21 octobre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions81 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
91,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 392 687 059, SCI DUSSOL est une SCI créée le 21 octobre 1993. Elle est domiciliée 80 av Aristide Briand, 15000 Aurillac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par BERNARD DUSSOL, autre.

Fiche d'identité de SCI DUSSOL

Dénomination
SCI DUSSOL
SIREN
392 687 059
SIRET (siège)
392 687 059 00015
N° TVA intracommunautaire
FR69392687059Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 392 687 059
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
91 469,41 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 octobre 1993
Siège social
80 AV ARISTIDE BRIAND, 15000, AURILLAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DUSSOL

biens,droits immobiliers, acquisition en quelque lieu qu'ils soient situés, exploitation par bail ou autrement. Propriété, gestion et administration desdits biens.

Finances de SCI DUSSOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUSSOL

BD

BERNARD DUSSOL

Autre

Depuis la création (21 octobre 1993) · 33 ans

Établissements de SCI DUSSOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 15000 AURILLACSiègeActif

    392 687 059 00015 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DUSSOL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUSSOL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUSSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUSSOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUSSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

81 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DUSSOL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUSSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUSSOL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 octobre 1993

Questions fréquentes sur SCI DUSSOL

Quel est le numéro SIREN de SCI DUSSOL ?

Le numéro SIREN de SCI DUSSOL est 392 687 059. Le SIRET de son siège social est 392 687 059 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69392687059.

Qui dirige SCI DUSSOL ?

SCI DUSSOL est dirigée par BERNARD DUSSOL, autre.

Où se situe le siège social de SCI DUSSOL ?

Le siège social de SCI DUSSOL est situé 80 av Aristide Briand, 15000 Aurillac.

SCI DUSSOL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUSSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 octobre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUSSOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUSSOL.

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