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SCI DUVAL

Active
Siren393 102 629SCI88420 MOYENMOUTIERCréée le 19 novembre 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,2 k€
Effectif
Non publié

SCI DUVAL est une SCI immatriculée le 19 novembre 1993 sous le numéro SIREN 393 102 629. Son siège social est situé 3 Lot du Haut de St Prayel Mr Duval Gilles, 88420 Moyenmoutier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par GILLES DUVAL, gérant.

Fiche d'identité de SCI DUVAL

Dénomination
SCI DUVAL
SIREN
393 102 629
SIRET (siège)
393 102 629 00010
N° TVA intracommunautaire
FR38393102629Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 102 629
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 219,59 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 novembre 1993
Siège social
3 LOT DU HAUT DE ST PRAYEL MR DUVAL GILLES, 88420, MOYENMOUTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DUVAL

ACQUISITION GESTION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI DUVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUVAL

GD

GILLES DUVAL

Gérant

Depuis la création (19 novembre 1993) · 32 ans

Établissements de SCI DUVAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88420 MOYENMOUTIERSiègeActif

    393 102 629 00010 · ouvert le 06 novembre 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DUVAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mai 1999

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI DUVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUVAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 1993

Questions fréquentes sur SCI DUVAL

Quel est le numéro SIREN de SCI DUVAL ?

Le numéro SIREN de SCI DUVAL est 393 102 629. Le SIRET de son siège social est 393 102 629 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38393102629.

Qui dirige SCI DUVAL ?

SCI DUVAL est dirigée par GILLES DUVAL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DUVAL ?

Le siège social de SCI DUVAL est situé 3 Lot du Haut de St Prayel Mr Duval Gilles, 88420 Moyenmoutier.

SCI DUVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUVAL.

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