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SCI DUVAN

Active
Siren451 653 232654056000 VANNESCréée le 02 février 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DUVAN est une 6540 immatriculée le 2 février 2004 sous le numéro SIREN 451 653 232. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 bd du Colonel Remy, 56000 Vannes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOIS-MICHEL DUBOURG en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DUVAN

Dénomination
SCI DUVAN
SIREN
451 653 232
SIRET (siège)
451 653 232 00020
N° TVA intracommunautaire
FR76451653232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 653 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 février 2004
Siège social
3 BD DU COLONEL REMY, 56000, VANNES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DUVAN

Gestion, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tout immeuble bâti ou non bâti ainsi que tous les biens et droits immobiliers dont la société peut devenir propriétaire

Finances de SCI DUVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DUVAN

FD

FRANCOIS-MICHEL DUBOURG

Gérant

Depuis la création (02 février 2004) · 22 ans

EM

ERIC MORVAN

Gérant

Depuis la création (02 février 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DUVAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56000 VANNESSiègeActif

    451 653 232 00020 · ouvert le 29 décembre 2003 · NAF 6820B

  • 56870 LARMOR-BADENFermé

    451 653 232 00012 · ouvert le 29 décembre 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DUVAN

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 02 février 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DUVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DUVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DUVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DUVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DUVAN. Elle date de 2002. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DUVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DUVAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

  1. création

    Date d'effet : 02 février 2004

Questions fréquentes sur SCI DUVAN

Quel est le numéro SIREN de SCI DUVAN ?

Le numéro SIREN de SCI DUVAN est 451 653 232. Le SIRET de son siège social est 451 653 232 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76451653232.

Qui dirige SCI DUVAN ?

SCI DUVAN est dirigée par FRANCOIS-MICHEL DUBOURG, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DUVAN ?

Le siège social de SCI DUVAN est situé 3 bd du Colonel Remy, 56000 Vannes.

SCI DUVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DUVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DUVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DUVAN.

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