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SCI EBJM

Active
Siren438 366 577SCI59496 HANTAYCréée le 02 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 366 577, SCI EBJM est une SCI créée le 2 juillet 2001. Elle est domiciliée 13 rue Mirabeau, 59496 Hantay. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. EMILE BAILLEUL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI EBJM

Dénomination
SCI EBJM
SIREN
438 366 577
SIRET (siège)
438 366 577 00015
N° TVA intracommunautaire
FR30438366577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 366 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 juillet 2001
Siège social
13 RUE MIRABEAU, 59496, HANTAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI EBJM

Acquisition de biens immobiliers, gestion, administration.

Finances de SCI EBJM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EBJM

MB

MATTHIEU BAILLEUL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 2001) · 25 ans

EB

EMILE BAILLEUL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 2001) · 25 ans

JM

JACQUES MONTOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de SCI EBJM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59496 HANTAYSiègeActif

    438 366 577 00015 · ouvert le 01 juillet 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI EBJM

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2001

  • Acte

Dépôt du 29 juin 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI EBJM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EBJM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EBJM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EBJM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI EBJM. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EBJM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EBJM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juillet 2001

Questions fréquentes sur SCI EBJM

Quel est le numéro SIREN de SCI EBJM ?

Le numéro SIREN de SCI EBJM est 438 366 577. Le SIRET de son siège social est 438 366 577 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30438366577.

Qui dirige SCI EBJM ?

SCI EBJM est dirigée par EMILE BAILLEUL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EBJM ?

Le siège social de SCI EBJM est situé 13 rue Mirabeau, 59496 Hantay.

SCI EBJM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EBJM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EBJM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EBJM.

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