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SCI ECUREUIL

Active
Siren324 893 882SCI21110 IZIERCréée le 11 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions124 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI ECUREUIL est une SCI immatriculée le 11 janvier 2000 sous le numéro SIREN 324 893 882. Elle est domiciliée 39 rue du Clair Bois Izier, 21110 Izier. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL CLERC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ECUREUIL

Dénomination
SCI ECUREUIL
SIREN
324 893 882
SIRET (siège)
324 893 882 00013
N° TVA intracommunautaire
FR50324893882Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 324 893 882
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 janvier 2000
Siège social
39 rue du Clair Bois Izier, 21110, IZIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ECUREUIL

Acquisition d'un terrain à bâtir à Prémanon Jura et construction d'un chalet à usage d'habitation et gestion

Finances de SCI ECUREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ECUREUIL

MC

MICHEL CLERC

Gérant et associé indéfiniment responsable

NC

NICOLE COMBARRE

Associé indéfiniment responsable

BR

BERNARD-MARIE RUINET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2011

JR

JULIEN RUINET

Associé indéfiniment responsable

BR

BENJAMIN RUINET

Associé indéfiniment responsable

DR

DELPHINE RUINET

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ECUREUIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21110 IZIERSiègeActif

    324 893 882 00013 · ouvert le 17 mai 1982 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ECUREUIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 janvier 2011

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI ECUREUIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ECUREUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ECUREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ECUREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

124 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ECUREUIL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ECUREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ECUREUIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : RUINET Bernard-Marie Gérant(e) : CLERC Michel, Charles, Gaston

  1. création

    Date d'effet : 11 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCI ECUREUIL

Quel est le numéro SIREN de SCI ECUREUIL ?

Le numéro SIREN de SCI ECUREUIL est 324 893 882. Le SIRET de son siège social est 324 893 882 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50324893882.

Qui dirige SCI ECUREUIL ?

SCI ECUREUIL est dirigée par MICHEL CLERC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ECUREUIL ?

Le siège social de SCI ECUREUIL est situé 39 rue du Clair Bois Izier, 21110 Izier.

SCI ECUREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ECUREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ECUREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ECUREUIL.

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