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SCI EGLANTINE

Active
Siren444 591 309SCI68700 ASPACH-MICHELBACHCréée le 31 décembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions70 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 591 309, SCI EGLANTINE est une SCI créée le 31 décembre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue du Stade, 68700 Aspach-Michelbach. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par BRUNO SIMONET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI EGLANTINE

Dénomination
SCI EGLANTINE
SIREN
444 591 309
SIRET (siège)
444 591 309 00018
N° TVA intracommunautaire
FR77444591309Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 591 309
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 décembre 2002
Siège social
6 RUE DU STADE, 68700, ASPACH-MICHELBACH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI EGLANTINE

PROPRIETE, ADMINISTRATION, EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES QUI SERONT APPORTES OU ACQUIS PAR LA SOCIETE

Finances de SCI EGLANTINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EGLANTINE

BS

BRUNO SIMONET

Gérant

Depuis la création (31 décembre 2002) · 23 ans

Établissements de SCI EGLANTINE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68700 ASPACH-MICHELBACHSiègeActif

    444 591 309 00018 · ouvert le 18 octobre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI EGLANTINE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 décembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI EGLANTINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EGLANTINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EGLANTINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EGLANTINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

70 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EGLANTINE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EGLANTINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EGLANTINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 2002

Questions fréquentes sur SCI EGLANTINE

Quel est le numéro SIREN de SCI EGLANTINE ?

Le numéro SIREN de SCI EGLANTINE est 444 591 309. Le SIRET de son siège social est 444 591 309 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77444591309.

Qui dirige SCI EGLANTINE ?

SCI EGLANTINE est dirigée par BRUNO SIMONET, gérant.

Où se situe le siège social de SCI EGLANTINE ?

Le siège social de SCI EGLANTINE est situé 6 rue du Stade, 68700 Aspach-Michelbach.

SCI EGLANTINE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EGLANTINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EGLANTINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EGLANTINE.

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