SCI EGUZON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI EGUZON est une société civile immatriculée le 11 janvier 2002 sous le numéro SIREN 440 431 146. Son siège social est situé Che de Puechauma Mme Gregoire Monique, 34150 Aniane. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MONIQUE CARRASCO, gérant.
Fiche d'identité de SCI EGUZON
INSEE- Dénomination
- SCI EGUZON
- SIREN
- 440 431 146
- SIRET (siège)
- 440 431 146 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR93440431146Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 431 146
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 janvier 2002
- Siège social
- CHE DE PUECHAUMA MME GREGOIRE MONIQUE, 34150, ANIANE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI EGUZON
L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, LA GESTION, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION NOTAMMENT PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT, DE TOUS IMMEUBLES OU BIENS IMMOBILIERS A USAGE D'HABITATION, COMMERCIAL, ARTISANAL, PROFESSIONNEL OU AUTRES.
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Finances de SCI EGUZON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI EGUZON
INSEEÉtablissements de SCI EGUZON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34150 ANIANESiègeActif
440 431 146 00016 · ouvert le 11 janvier 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI EGUZON
INPIComptes annuels de SCI EGUZON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EGUZON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI EGUZON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EGUZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EGUZON. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 29 avril 2026 · N° 25/00258
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 01 avril 2026 · N° 26/00002
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/00026
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre de la famille
Décision du 03 novembre 2025 · N° 24/01144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 01 juillet 2022 · N° 21/01158
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 6ème Chambre
Décision du 25 juin 2020 · N° 19/02476
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 avril 2001 · N° 99-15.375
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 juin 1994 · N° 91-41.182
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 mai 1994 · N° 92-12.992
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI EGUZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI EGUZON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 2002
Questions fréquentes sur SCI EGUZON
Quel est le numéro SIREN de SCI EGUZON ?
Le numéro SIREN de SCI EGUZON est 440 431 146. Le SIRET de son siège social est 440 431 146 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93440431146.
Qui dirige SCI EGUZON ?
SCI EGUZON est dirigée par MONIQUE CARRASCO, gérant.
Où se situe le siège social de SCI EGUZON ?
Le siège social de SCI EGUZON est situé Che de Puechauma Mme Gregoire Monique, 34150 Aniane.
SCI EGUZON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI EGUZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI EGUZON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EGUZON.
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