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SCI EIFFEL ZED

Active
Siren539 334 508SCI54700 BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSONCréée le 26 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 539 334 508, SCI EIFFEL ZED est une SCI créée le 26 janvier 2012. Son siège social est situé 14 rue de la Fontaine, 54700 Blenod-les-Pont-A-Mousson. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. FRANCIS DI VITA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI EIFFEL ZED

Dénomination
SCI EIFFEL ZED
SIREN
539 334 508
SIRET (siège)
539 334 508 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80539334508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 334 508
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 janvier 2012
Siège social
14 RUE DE LA FONTAINE, 54700, BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI EIFFEL ZED

Acquisition propriété administration exploitation et location de biens immobiliers et généralement toutes opérations se rattachant a cet objet

Finances de SCI EIFFEL ZED

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EIFFEL ZED

FD

FRANCIS DI VITA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 janvier 2012) · 14 ans

LD

LEO DI VITA

Autre

Depuis la création (26 janvier 2012) · 14 ans

ZD

ZOE DI VITA

Autre

Depuis la création (26 janvier 2012) · 14 ans

Établissements de SCI EIFFEL ZED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54700 BLENOD-LES-PONT-A-MOUSSONSiègeActif

    539 334 508 00014 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI EIFFEL ZED

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI EIFFEL ZED

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EIFFEL ZED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EIFFEL ZED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EIFFEL ZED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI EIFFEL ZED. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL section 6

    Décision du 27 mai 2026 · N° 24/00341

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EIFFEL ZED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EIFFEL ZED

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-26 · Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2012

Questions fréquentes sur SCI EIFFEL ZED

Quel est le numéro SIREN de SCI EIFFEL ZED ?

Le numéro SIREN de SCI EIFFEL ZED est 539 334 508. Le SIRET de son siège social est 539 334 508 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80539334508.

Qui dirige SCI EIFFEL ZED ?

SCI EIFFEL ZED est dirigée par FRANCIS DI VITA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EIFFEL ZED ?

Le siège social de SCI EIFFEL ZED est situé 14 rue de la Fontaine, 54700 Blenod-les-Pont-A-Mousson.

SCI EIFFEL ZED est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EIFFEL ZED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EIFFEL ZED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EIFFEL ZED.

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