SCI ELANS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 27,4 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ELANS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 novembre 1985, identifiée par le SIREN 333 675 916. Son siège social est situé rue Carnot, 88400 Gerardmer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par ALINE PHILIPPE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ELANS
INSEE- Dénomination
- SCI ELANS
- SIREN
- 333 675 916
- SIRET (siège)
- 333 675 916 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR79333675916Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 675 916
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 27 440,82 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 02 novembre 1985
- Siège social
- RUE CARNOT, 88400, GERARDMER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ELANS
Gestion de biens immobiliers
Finances de SCI ELANS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ELANS
INSEEBODACCAutre
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juin 2008
Société Civile Immobilière Benaline
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI ELANS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88400 GERARDMERSiègeActif
333 675 916 00014 · ouvert le 02 novembre 1985 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ELANS
INPIComptes annuels de SCI ELANS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ELANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ELANS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ELANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ELANS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 21 novembre 2022 · N° 21/02118
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 29 juin 2022 · N° 20/09285
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 février 1993 · N° 90-19.429
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ELANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ELANS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 novembre 1985
Questions fréquentes sur SCI ELANS
Quel est le numéro SIREN de SCI ELANS ?
Le numéro SIREN de SCI ELANS est 333 675 916. Le SIRET de son siège social est 333 675 916 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79333675916.
Qui dirige SCI ELANS ?
SCI ELANS est dirigée par ALINE PHILIPPE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ELANS ?
Le siège social de SCI ELANS est situé rue Carnot, 88400 Gerardmer.
SCI ELANS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ELANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ELANS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ELANS.
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