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SCI ELBAZE

Active
Siren387 902 984SCI69150 DECINES-CHARPIEUCréée le 30 juin 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
5,2 k€
Effectif
Non publié

SCI ELBAZE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 juin 1992, identifiée par le SIREN 387 902 984. Elle est domiciliée 16 rue Paul et Marc Barbezat, 69150 Decines-Charpieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par GABRIEL ELBAZE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI ELBAZE

Dénomination
SCI ELBAZE
SIREN
387 902 984
SIRET (siège)
387 902 984 00021
N° TVA intracommunautaire
FR61387902984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 902 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 juin 1992
Siège social
16 RUE PAUL ET MARC BARBEZAT, 69150, DECINES-CHARPIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ELBAZE

La propriété par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement la gestion et l'administration de tous biens immobiliers.

Finances de SCI ELBAZE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ELBAZE

JE

JEREMY EL BAZE

Autre

Depuis la création (30 juin 1992) · 34 ans

GE

GABRIEL ELBAZE

Gérant

Depuis la création (30 juin 1992) · 34 ans

Établissements de SCI ELBAZE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69150 DECINES-CHARPIEUSiègeActif

    387 902 984 00021 · ouvert le 18 juin 1992 · NAF 6820B

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    387 902 984 00013 · ouvert le 18 juin 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ELBAZE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 août 2017

  • Acte

Dépôt du 28 août 2017

  • Acte

Dépôt du 06 juillet 1999

  • Acte

Comptes annuels de SCI ELBAZE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ELBAZE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ELBAZE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ELBAZE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ELBAZE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ELBAZE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ELBAZE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 1992

Questions fréquentes sur SCI ELBAZE

Quel est le numéro SIREN de SCI ELBAZE ?

Le numéro SIREN de SCI ELBAZE est 387 902 984. Le SIRET de son siège social est 387 902 984 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61387902984.

Qui dirige SCI ELBAZE ?

SCI ELBAZE est dirigée par GABRIEL ELBAZE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ELBAZE ?

Le siège social de SCI ELBAZE est situé 16 rue Paul et Marc Barbezat, 69150 Decines-Charpieu.

SCI ELBAZE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ELBAZE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ELBAZE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ELBAZE.

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