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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
54,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 383 023, SCI ELEMENT TERRE est une SCI créée le 3 avril 2002. Elle est domiciliée LES JUSTICES Fleurac, 24580 Fleurac. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MANOLITA BOLANOS-SANTA MARIA, gérant.

Fiche d'identité de SCI ELEMENT TERRE

Dénomination
SCI ELEMENT TERRE
SIREN
441 383 023
SIRET (siège)
441 383 023 00013
N° TVA intracommunautaire
FR44441383023Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 383 023
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
54 300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
03 avril 2002
Siège social
LES JUSTICES Fleurac, 24580, FLEURAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ELEMENT TERRE

acquisition, propriété, administration de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI ELEMENT TERRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ELEMENT TERRE

PQ

PATRICIA QUITTELIER

Gérant

En poste depuis juillet 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 octobre 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI ELEMENT TERRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 24580 FLEURACSiègeActif

    441 383 023 00013 · ouvert le 03 avril 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ELEMENT TERRE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 03 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI ELEMENT TERRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ELEMENT TERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ELEMENT TERRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ELEMENT TERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ELEMENT TERRE. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ELEMENT TERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ELEMENT TERRE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SARLAT

    Co-gérant associé indéfiniment responsable : QUITTELIER Patricia Renée Danièle. Co-gérant associé indéfiniment responsable : BOLANOS-SANTA MARIA Manolita. Associé indéfiniment responsable : POMMIEZ Nicole Sarah.

  1. création

    Date d'effet : 03 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI ELEMENT TERRE

Quel est le numéro SIREN de SCI ELEMENT TERRE ?

Le numéro SIREN de SCI ELEMENT TERRE est 441 383 023. Le SIRET de son siège social est 441 383 023 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44441383023.

Qui dirige SCI ELEMENT TERRE ?

SCI ELEMENT TERRE est dirigée par MANOLITA BOLANOS-SANTA MARIA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ELEMENT TERRE ?

Le siège social de SCI ELEMENT TERRE est situé LES JUSTICES Fleurac, 24580 Fleurac.

SCI ELEMENT TERRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ELEMENT TERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ELEMENT TERRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ELEMENT TERRE.