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SCI ELEMENTS

Active
Siren830 556 668SCI63670 LE CENDRECréée le 28 juin 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions88 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ELEMENTS est une SCI immatriculée le 28 juin 2017 sous le numéro SIREN 830 556 668. Son siège social est situé 2 rue de la Mairie, 63670 Le Cendre. Son activité principale relève du code NAF 6820B. RAPHAELLE FERRANDON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ELEMENTS

Dénomination
SCI ELEMENTS
SIREN
830 556 668
SIRET (siège)
830 556 668 00010
N° TVA intracommunautaire
FR73830556668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 830 556 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 juin 2017
Siège social
2 RUE DE LA MAIRIE, 63670, LE CENDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ELEMENTS

Acquisition, construction, administration et location de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI ELEMENTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ELEMENTS

TC

THOMAS CHAZAL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juin 2017) · 9 ans

RF

RAPHAELLE FERRANDON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (28 juin 2017) · 9 ans

Établissements de SCI ELEMENTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63670 LE CENDRESiègeActif

    830 556 668 00010 · ouvert le 20 juillet 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ELEMENTS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 juin 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI ELEMENTS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ELEMENTS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ELEMENTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ELEMENTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

88 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ELEMENTS. Elles s'échelonnent de 2014 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ELEMENTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ELEMENTS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-06-28 · Début d'activité : 2017-07-20

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2017

Questions fréquentes sur SCI ELEMENTS

Quel est le numéro SIREN de SCI ELEMENTS ?

Le numéro SIREN de SCI ELEMENTS est 830 556 668. Le SIRET de son siège social est 830 556 668 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73830556668.

Qui dirige SCI ELEMENTS ?

SCI ELEMENTS est dirigée par RAPHAELLE FERRANDON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ELEMENTS ?

Le siège social de SCI ELEMENTS est situé 2 rue de la Mairie, 63670 Le Cendre.

SCI ELEMENTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ELEMENTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ELEMENTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ELEMENTS.

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