SCI ELEUSIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 210 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ELEUSIS est une SCI immatriculée le 6 mars 2009 sous le numéro SIREN 439 364 571. Son siège social est situé 2 Les Frais, 88640 Champdray. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ANNE BONIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ELEUSIS
INSEE- Dénomination
- SCI ELEUSIS
- SIREN
- 439 364 571
- SIRET (siège)
- 439 364 571 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR10439364571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 364 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 210 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 mars 2009
- Siège social
- 2 LES FRAIS, 88640, CHAMPDRAY
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI ELEUSIS
L'acquisition de tous biens mobiliers et immobiliers, en pleine propriété, nue-propriété ou en jouissance ; la gestion et l'administration desdits biens dont la société pourrait devenir propriétaires sous quelque forme que ce soit ; l'emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de ces objets
Finances de SCI ELEUSIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ELEUSIS
INSEEÉtablissements de SCI ELEUSIS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 88640 CHAMPDRAYSiègeActif
439 364 571 00034 · ouvert le 14 novembre 2008 · NAF 6820B
- 75016 PARISFermé
439 364 571 00026 · ouvert le 11 juillet 2002 · NAF 6820B
- 75016 PARISFermé
439 364 571 00018 · ouvert le 08 août 2001 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI ELEUSIS
INPIComptes annuels de SCI ELEUSIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ELEUSIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ELEUSIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ELEUSIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ELEUSIS. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cabinet 3
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/04199
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-5
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00125
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre civile 1
Décision du 04 novembre 2025 · N° 22/02174
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 02 juin 2025 · N° 25/00522
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 04 avril 2024 · N° 22/12284
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-7
Décision du 09 juin 2022 · N° 20/12965
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 6
Décision du 13 novembre 2019 · N° 17/09950
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 novembre 2017 · N° 16-22.461
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 3
Décision du 21 juin 2016 · N° 15/01614
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ELEUSIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ELEUSIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculée le 2009-03-06 · Début d'activité : 2008-11-14
- création
Date d'effet : 06 mars 2009
Questions fréquentes sur SCI ELEUSIS
Quel est le numéro SIREN de SCI ELEUSIS ?
Le numéro SIREN de SCI ELEUSIS est 439 364 571. Le SIRET de son siège social est 439 364 571 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10439364571.
Qui dirige SCI ELEUSIS ?
SCI ELEUSIS est dirigée par ANNE BONIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ELEUSIS ?
Le siège social de SCI ELEUSIS est situé 2 Les Frais, 88640 Champdray.
SCI ELEUSIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ELEUSIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ELEUSIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ELEUSIS.
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