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SCI ELIAN

Active
Siren499 055 572SCI44110 ERBRAYCréée le 12 juillet 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI ELIAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juillet 2007, identifiée par le SIREN 499 055 572. Elle est domiciliée 13 La Vallee, 44110 Erbray. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCK DUVACHER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ELIAN

Dénomination
SCI ELIAN
SIREN
499 055 572
SIRET (siège)
499 055 572 00014
N° TVA intracommunautaire
FR52499055572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 055 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 juillet 2007
Siège social
13 LA VALLEE, 44110, ERBRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ELIAN

Acquisition et construction de terrains et immeubles en vue de location

Finances de SCI ELIAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ELIAN

FD

FRANCK DUVACHER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 juillet 2007) · 19 ans

LF

LAURENCE FORGET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 juillet 2007) · 19 ans

Établissements de SCI ELIAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44110 ERBRAYSiègeActif

    499 055 572 00014 · ouvert le 25 juin 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ELIAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 12 juillet 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI ELIAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ELIAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ELIAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ELIAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ELIAN. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ELIAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ELIAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juillet 2007

Questions fréquentes sur SCI ELIAN

Quel est le numéro SIREN de SCI ELIAN ?

Le numéro SIREN de SCI ELIAN est 499 055 572. Le SIRET de son siège social est 499 055 572 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52499055572.

Qui dirige SCI ELIAN ?

SCI ELIAN est dirigée par FRANCK DUVACHER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ELIAN ?

Le siège social de SCI ELIAN est situé 13 La Vallee, 44110 Erbray.

SCI ELIAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ELIAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juillet 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ELIAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ELIAN.

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