SCI ELIOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ELIOS est une SCI immatriculée le 12 janvier 2018 sous le numéro SIREN 834 567 927. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Chartreuse Praillieres, 38700 Le Sappey-en-Chartreuse. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JACQUELINE BONNIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI ELIOS
INSEE- Dénomination
- SCI ELIOS
- SIREN
- 834 567 927
- SIRET (siège)
- 834 567 927 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR30834567927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 567 927
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 janvier 2018
- Siège social
- RTE DE CHARTREUSE PRAILLIERES, 38700, LE SAPPEY-EN-CHARTREUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ELIOS
Gestion de biens.
Finances de SCI ELIOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ELIOS
INSEEJ2R
Autre
Depuis la création (12 janvier 2018) · 8 ans
Établissements de SCI ELIOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38700 LE SAPPEY-EN-CHARTREUSESiègeActif
834 567 927 00019 · ouvert le 18 décembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ELIOS
INPIComptes annuels de SCI ELIOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ELIOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ELIOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ELIOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ELIOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 17 juillet 2026 · N° 22/11896
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2025001775
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 14 avril 2026 · N° 2026P00648
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 26 septembre 2025 · N° 2025002047
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 3ème section
Décision du 04 septembre 2025 · N° 22/10529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 11 juillet 2025 · N° 2025001278
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 27 juin 2025 · N° 23/05019
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 23 mai 2025 · N° 22/11278
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 3ème section
Décision du 03 avril 2025 · N° 22/10529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 21 mars 2025 · N° 2024003558
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 21 février 2025 · N° 24/02121
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 2ème section
Décision du 13 décembre 2024 · N° 22/15144
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état avec révocation de l'ord. de clôture
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 3ème section
Décision du 12 décembre 2024 · N° 22/10529
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 11 décembre 2024 · N° 24/00827
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 07 novembre 2024 · N° 22-19.874
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 18 octobre 2024 · N° 24/02743
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 9ème chambre 3ème section
Décision du 22 mars 2024 · N° 21/09358
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 18 décembre 2023 · N° 23/00269
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 27 novembre 2023 · N° 23/01485
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème chambre A
Décision du 23 novembre 2023 · N° 20/01277
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 10
Décision du 12 juin 2023 · N° 22/04341
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 23 février 2023 · N° 22/07263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 08 juin 2022 · N° 20/00540
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 janvier 2021 · N° 19-21.983
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 septembre 2019 · N° 18-16.323
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 juillet 2018 · N° 17-15.618
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 mars 2004 · N° 02-14.567
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 janvier 2004 · N° 01-16.072
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 27 mars 2002 · N° 01-83.555
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 14 décembre 2000 · N° 99-85.084
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juin 1989 · N° 88-60.549
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ELIOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ELIOS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-12-18
- création
Date d'effet : 12 janvier 2018
Questions fréquentes sur SCI ELIOS
Quel est le numéro SIREN de SCI ELIOS ?
Le numéro SIREN de SCI ELIOS est 834 567 927. Le SIRET de son siège social est 834 567 927 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30834567927.
Qui dirige SCI ELIOS ?
SCI ELIOS est dirigée par JACQUELINE BONNIER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ELIOS ?
Le siège social de SCI ELIOS est situé Rte de Chartreuse Praillieres, 38700 Le Sappey-en-Chartreuse.
SCI ELIOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ELIOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ELIOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ELIOS.
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