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SCI ELIT

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Siren790 876 239SCI45210 FONTENAY-SUR-LOINGCréée le 01 février 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
500 €

SCI ELIT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er février 2013, identifiée par le SIREN 790 876 239. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Stations la Belle Fosse, 45210 Fontenay-sur-Loing. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). RAMZI TEBOULBI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ELIT

Dénomination
SCI ELIT
SIREN
790 876 239
SIRET (siège)
790 876 239 00019
N° TVA intracommunautaire
FR96790876239Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 876 239
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 février 2013
Siège social
LES STATIONS LA BELLE FOSSE, 45210, FONTENAY-SUR-LOING
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ELIT

Acquisition de tout immeuble de tout terrain de toute nature.

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Finances de SCI ELIT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI ELIT

CM

CELINE MASLARD

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 février 2013) · 13 ans

RT

RAMZI TEBOULBI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 février 2013) · 13 ans

Établissements de SCI ELIT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45210 FONTENAY-SUR-LOINGSiègeActif

    790 876 239 00019 · ouvert le 29 novembre 2012 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ELIT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 février 2013

  • Acte

Conformité de SCI ELIT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ELIT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

43 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ELIT. Elles s'échelonnent de 2007 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ELIT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI ELIT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-02-01 · Début d'activité : 2012-11-29

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2013

Questions fréquentes sur SCI ELIT

Quel est le numéro SIREN de SCI ELIT ?

Le numéro SIREN de SCI ELIT est 790 876 239. Le SIRET de son siège social est 790 876 239 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96790876239.

Qui dirige SCI ELIT ?

SCI ELIT est dirigée par RAMZI TEBOULBI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ELIT ?

Le siège social de SCI ELIT est situé Les Stations la Belle Fosse, 45210 Fontenay-sur-Loing.

SCI ELIT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ELIT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ELIT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ELIT.