CheckersProcédures

SCI ELLIS

Active
Siren437 513 393SCI42000 SAINT-ETIENNECréée le 13 avril 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
800 €
Effectif
Non publié

SCI ELLIS est une SCI immatriculée le 13 avril 2001 sous le numéro SIREN 437 513 393. Elle est domiciliée 2 rue Edmond Charpentier, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. MICHEL CHOSSON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI ELLIS

Dénomination
SCI ELLIS
SIREN
437 513 393
SIRET (siège)
437 513 393 00029
N° TVA intracommunautaire
FR17437513393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 513 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
800 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 avril 2001
Siège social
2 RUE EDMOND CHARPENTIER, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI ELLIS

acquisition, propriété, administration, exploitation directe ou indirecte de tout immeuble et terrain et notamment l'exploitation par bail, location ou toute autre forme d'un immeuble que la société se propose d'acquérir.

Finances de SCI ELLIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ELLIS

CM

CHRISTINE MEYRAND

Autre

Depuis la création (13 avril 2001) · 25 ans

MC

MICHEL CHOSSON

Gérant

Depuis la création (13 avril 2001) · 25 ans

Établissements de SCI ELLIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    437 513 393 00029 · ouvert le 06 décembre 2023 · NAF 6820B

  • 42100 SAINT-ETIENNEFermé

    437 513 393 00011 · ouvert le 11 avril 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ELLIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI ELLIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ELLIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ELLIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ELLIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ELLIS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ELLIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ELLIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2001

Questions fréquentes sur SCI ELLIS

Quel est le numéro SIREN de SCI ELLIS ?

Le numéro SIREN de SCI ELLIS est 437 513 393. Le SIRET de son siège social est 437 513 393 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17437513393.

Qui dirige SCI ELLIS ?

SCI ELLIS est dirigée par MICHEL CHOSSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ELLIS ?

Le siège social de SCI ELLIS est situé 2 rue Edmond Charpentier, 42000 Saint-Etienne.

SCI ELLIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ELLIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ELLIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ELLIS.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Etienne

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Etienne

Entreprises du même secteur à Saint-Etienne

Entreprises à Saint-Etienne

Toutes les entreprises à Saint-Etienne