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SCI ELMT

Active
Siren529 167 710SCI42000 SAINT-ETIENNECréée le 23 décembre 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 529 167 710, SCI ELMT est une SCI créée le 23 décembre 2010. Son siège social est situé Tremas, 42000 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par BERNARD BUGNAND en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI ELMT

Dénomination
SCI ELMT
SIREN
529 167 710
SIRET (siège)
529 167 710 00019
N° TVA intracommunautaire
FR75529167710Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 167 710
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 décembre 2010
Siège social
TREMAS, 42000, SAINT-ETIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ELMT

propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou toute forme d'immeuble que la société se propose d'acquérir et toutes opérations financières, mobilières de caractère purement civil

Finances de SCI ELMT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ELMT

BB

BERNARD BUGNAND

Autre

Depuis la création (23 décembre 2010) · 15 ans

MC

MARIE-CLAIRE COLOZZI

Autre

Depuis la création (23 décembre 2010) · 15 ans

DM

DIDIER MAGAND

Autre

Depuis la création (23 décembre 2010) · 15 ans

Établissements de SCI ELMT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif

    529 167 710 00019 · ouvert le 05 novembre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI ELMT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2010

  • Acte

Comptes annuels de SCI ELMT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ELMT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ELMT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ELMT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ELMT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ELMT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ELMT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-12-23 · Début d'activité : 2010-11-05

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2010

Questions fréquentes sur SCI ELMT

Quel est le numéro SIREN de SCI ELMT ?

Le numéro SIREN de SCI ELMT est 529 167 710. Le SIRET de son siège social est 529 167 710 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75529167710.

Qui dirige SCI ELMT ?

SCI ELMT est dirigée par BERNARD BUGNAND, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ELMT ?

Le siège social de SCI ELMT est situé Tremas, 42000 Saint-Etienne.

SCI ELMT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ELMT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ELMT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ELMT.

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