SCI ELOUARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 815 091 145, SCI ELOUARD est une SCI créée le 7 décembre 2015. Elle est domiciliée 1 Sous le Grand Bois, 25160 Malbuisson. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DOLORES LOCATELLI en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI ELOUARD
INSEE- Dénomination
- SCI ELOUARD
- SIREN
- 815 091 145
- SIRET (siège)
- 815 091 145 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR59815091145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 815 091 145
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 07 décembre 2015
- Siège social
- 1 Sous le Grand Bois, 25160, Malbuisson
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCI ELOUARD
Acquisition administration et exploitation par bail location ou autrement d'immeuble batis ou non
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI ELOUARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ELOUARD
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (07 décembre 2015) · 10 ans
Établissements de SCI ELOUARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25160 MalbuissonSiègeActif
815 091 145 00020 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 6820B
- 25300 HoutaudFermé
815 091 145 00012 · ouvert le 03 décembre 2015 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI ELOUARD
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI ELOUARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ELOUARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI ELOUARD. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 24 juillet 2025 · N° 24/02004
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ELOUARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI ELOUARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 07 décembre 2015
Questions fréquentes sur SCI ELOUARD
Quel est le numéro SIREN de SCI ELOUARD ?
Le numéro SIREN de SCI ELOUARD est 815 091 145. Le SIRET de son siège social est 815 091 145 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59815091145.
Qui dirige SCI ELOUARD ?
SCI ELOUARD est dirigée par DOLORES LOCATELLI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ELOUARD ?
Le siège social de SCI ELOUARD est situé 1 Sous le Grand Bois, 25160 Malbuisson.
SCI ELOUARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ELOUARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 décembre 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ELOUARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ELOUARD.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Malbuisson