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SCI ELSENEUR

Active
Siren387 672 454Société civile76150 MAROMMECréée le 22 juin 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 387 672 454, SCI ELSENEUR est une société civile créée le 22 juin 1992. Elle est domiciliée Pl Jean Jaures immeuble de l Hotel de Vil, 76150 Maromme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. Elle est dirigée par PASCAL PATOZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI ELSENEUR

Dénomination
SCI ELSENEUR
SIREN
387 672 454
SIRET (siège)
387 672 454 00015
N° TVA intracommunautaire
FR81387672454Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 387 672 454
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
22 juin 1992
Siège social
PL JEAN JAURES IMMEUBLE DE L HOTEL DE VIL, 76150, MAROMME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ELSENEUR

L'acquisition, la construction, la surélévation, l'exploitation de tous biens immobiliers tels que terrains, bâtiments, immeubles en général, quelle que soit leur nature, la souscription de toutes opérations civiles se rattachant directement ou indirectement a cet objet, à la seule condition que ces opérations n'enlèvent pas, à la société, son caractère de société civile.

Finances de SCI ELSENEUR

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ELSENEUR

ML

MARTINE LAVOGEZ

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juin 1992) · 34 ans

PP

PASCAL PATOZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 juin 1992) · 34 ans

Établissements de SCI ELSENEUR

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76150 MAROMMESiègeActif

    387 672 454 00015 · ouvert le 01 juin 1992 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI ELSENEUR

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI ELSENEUR

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ELSENEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ELSENEUR

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ELSENEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI ELSENEUR n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ELSENEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ELSENEUR

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juin 1992

Questions fréquentes sur SCI ELSENEUR

Quel est le numéro SIREN de SCI ELSENEUR ?

Le numéro SIREN de SCI ELSENEUR est 387 672 454. Le SIRET de son siège social est 387 672 454 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81387672454.

Qui dirige SCI ELSENEUR ?

SCI ELSENEUR est dirigée par PASCAL PATOZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI ELSENEUR ?

Le siège social de SCI ELSENEUR est situé Pl Jean Jaures immeuble de l Hotel de Vil, 76150 Maromme.

SCI ELSENEUR est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ELSENEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ELSENEUR est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ELSENEUR.

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