CheckersProcédures

SCI ELYSEE

Active
Siren451 478 879654183119 BRUE-AURIACCréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions88 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCI ELYSEE est une 6541 immatriculée le 1er janvier 2004 sous le numéro SIREN 451 478 879. Son siège social est situé 145 Che de la Massaque, 83119 Brue-Auriac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D.

Fiche d'identité de SCI ELYSEE

Dénomination
SCI ELYSEE
SIREN
451 478 879
SIRET (siège)
451 478 879 00013
N° TVA intracommunautaire
FR41451478879Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 478 879
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
6541
Code NAF / APE
4110D
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
145 CHE DE LA MASSAQUE, 83119, BRUE-AURIAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI ELYSEE

Supports juridiques de programmes

Finances de SCI ELYSEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI ELYSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SCI ELYSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83119 BRUE-AURIACSiègeActif

    451 478 879 00013 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI ELYSEE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI ELYSEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ELYSEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI ELYSEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ELYSEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

88 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ELYSEE. Elles s'échelonnent de 2011 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI ELYSEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI ELYSEE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur SCI ELYSEE

Quel est le numéro SIREN de SCI ELYSEE ?

Le numéro SIREN de SCI ELYSEE est 451 478 879. Le SIRET de son siège social est 451 478 879 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41451478879.

Où se situe le siège social de SCI ELYSEE ?

Le siège social de SCI ELYSEE est situé 145 Che de la Massaque, 83119 Brue-Auriac.

SCI ELYSEE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI ELYSEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI ELYSEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ELYSEE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises supports juridiques de programmes

Toutes les entreprises avec le code NAF 4110D

Entreprises à Brue-Auriac

Toutes les entreprises à Brue-Auriac