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SCI EMBRUNS

Active
Siren448 533 877SCI83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESCréée le 06 juin 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
11,6 k€
Effectif
Non publié

SCI EMBRUNS est une SCI immatriculée le 6 juin 2003 sous le numéro SIREN 448 533 877. Son siège social est situé 285 Cor du Cros, 83140 Six-Fours-les-Plages. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par PASCALE GRUET en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI EMBRUNS

Dénomination
SCI EMBRUNS
SIREN
448 533 877
SIRET (siège)
448 533 877 00024
N° TVA intracommunautaire
FR86448533877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 533 877
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
11 597,64 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
06 juin 2003
Siège social
285 COR DU CROS, 83140, SIX-FOURS-LES-PLAGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI EMBRUNS

Acquisition de tous immeubles et de tous terrains administration et exploitation par location ou autrement entretien et éventuellement aménagement de ces biens

Finances de SCI EMBRUNS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EMBRUNS

PG

PASCALE GRUET

Autre

En poste depuis octobre 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 17 octobre 2025

RT

ROLANDE TUPINIER

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI EMBRUNS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESSiègeActif

    448 533 877 00024 · ouvert le 20 novembre 2002 · NAF 6820A

  • 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESFermé

    448 533 877 00016 · ouvert le 28 février 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI EMBRUNS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juillet 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 25 juillet 2025

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 23 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI EMBRUNS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMBRUNS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EMBRUNS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMBRUNS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EMBRUNS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EMBRUNS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EMBRUNS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

    TUPINIER Rolande nom d'usage : GRUET n'est plus gérant. GRUET Pascale devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2003

Questions fréquentes sur SCI EMBRUNS

Quel est le numéro SIREN de SCI EMBRUNS ?

Le numéro SIREN de SCI EMBRUNS est 448 533 877. Le SIRET de son siège social est 448 533 877 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86448533877.

Qui dirige SCI EMBRUNS ?

SCI EMBRUNS est dirigée par PASCALE GRUET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EMBRUNS ?

Le siège social de SCI EMBRUNS est situé 285 Cor du Cros, 83140 Six-Fours-les-Plages.

SCI EMBRUNS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EMBRUNS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EMBRUNS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMBRUNS.

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