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SCI EMEL

Active
Siren390 392 306SCI14130 PONT L'EVEQUECréée le 15 mars 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions72 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
117 k€
Effectif
Non publié

SCI EMEL est une SCI immatriculée le 15 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 392 306. Son siège social est situé 42 rue Hamelin Pont l'Eveque, 14130 Pont l'Eveque. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. HENRI LEMEE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI EMEL

Dénomination
SCI EMEL
SIREN
390 392 306
SIRET (siège)
390 392 306 00010
N° TVA intracommunautaire
FR94390392306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 392 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
116 623,5 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mars 1993
Siège social
42 RUE HAMELIN PONT L'EVEQUE, 14130, PONT L'EVEQUE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI EMEL

ACQUISITION D'IMMEUBLES CONSTRUCTION EXPLOITATION GESTION

Finances de SCI EMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EMEL

HL

HENRI LEMEE

Gérant

Depuis la création (15 mars 1993) · 33 ans

FL

FRANCOIS LEMEE

Gérant

Depuis la création (15 mars 1993) · 33 ans

PL

PIERRE LEMEE

Gérant

Depuis la création (15 mars 1993) · 33 ans

Établissements de SCI EMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14130 PONT L'EVEQUESiègeActif

    390 392 306 00010 · ouvert le 15 mars 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI EMEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI EMEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

72 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EMEL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EMEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 1993

Questions fréquentes sur SCI EMEL

Quel est le numéro SIREN de SCI EMEL ?

Le numéro SIREN de SCI EMEL est 390 392 306. Le SIRET de son siège social est 390 392 306 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94390392306.

Qui dirige SCI EMEL ?

SCI EMEL est dirigée par HENRI LEMEE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EMEL ?

Le siège social de SCI EMEL est situé 42 rue Hamelin Pont l'Eveque, 14130 Pont l'Eveque.

SCI EMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMEL.

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