SCI EMERALD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI EMERALD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 septembre 1992, identifiée par le SIREN 388 495 822. Elle est domiciliée 8 av de la zone Industrielle Mme Michel Epse Kelly, 34340 Marseillan. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ANNIE MICHEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI EMERALD
INSEE- Dénomination
- SCI EMERALD
- SIREN
- 388 495 822
- SIRET (siège)
- 388 495 822 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR80388495822Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 495 822
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 septembre 1992
- Siège social
- 8 AV DE LA ZONE INDUSTRIELLE MME MICHEL EPSE KELLY, 34340, MARSEILLAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI EMERALD
La propriété l'administration l'exploitation par bail location ou autrement des immeubles qui seront apports à la société ou acquis par elle
Finances de SCI EMERALD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI EMERALD
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (15 septembre 1992) · 34 ans
Établissements de SCI EMERALD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34340 MARSEILLANSiègeActif
388 495 822 00024 · ouvert le 15 septembre 1992 · NAF 6820B
- 34340 MARSEILLANFermé
388 495 822 00016 · ouvert le 27 août 1992 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI EMERALD
INPIComptes annuels de SCI EMERALD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMERALD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI EMERALD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMERALD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EMERALD. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 10 juin 2026 · N° 25/00556
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 22 janvier 2026 · N° 2025013201
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025F05199
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 19ème chambre civile
Décision du 18 novembre 2025 · N° 23/10493
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 10 juillet 2025 · N° 2025004620
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/52341
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX CIVIL
Décision du 01 juillet 2025 · N° 20/00811
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
Décision du 13 mars 2025 · N° 2025000783
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 19 décembre 2024 · N° 20/03868
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 03 décembre 2024 · N° 24/12930
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 21/06346
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 09 février 2005 · N° 03-86.066
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI EMERALD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI EMERALD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 septembre 1992
Questions fréquentes sur SCI EMERALD
Quel est le numéro SIREN de SCI EMERALD ?
Le numéro SIREN de SCI EMERALD est 388 495 822. Le SIRET de son siège social est 388 495 822 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80388495822.
Qui dirige SCI EMERALD ?
SCI EMERALD est dirigée par ANNIE MICHEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI EMERALD ?
Le siège social de SCI EMERALD est situé 8 av de la zone Industrielle Mme Michel Epse Kelly, 34340 Marseillan.
SCI EMERALD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI EMERALD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI EMERALD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMERALD.
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