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SCI EMERAUDE

Active
Siren492 870 555SCI31620 BOULOCCréée le 10 juin 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
120 k€
Effectif
Non publié

SCI EMERAUDE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2014, identifiée par le SIREN 492 870 555. Son siège social est situé 420 Che de Saint-Pierre, 31620 Bouloc. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. ALEXANDRE BOURQUARD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI EMERAUDE

Dénomination
SCI EMERAUDE
SIREN
492 870 555
SIRET (siège)
492 870 555 00025
N° TVA intracommunautaire
FR34492870555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 870 555
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juin 2014
Siège social
420 CHE DE SAINT-PIERRE, 31620, BOULOC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI EMERAUDE

Acquisition, gestion, exploitation par bail, location ou autres de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI EMERAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EMERAUDE

AB

ALEXANDRE BOURQUARD

Autre

Depuis la création (10 juin 2014) · 12 ans

DB

DENIS BOURQUARD

Autre

Depuis la création (10 juin 2014) · 12 ans

Établissements de SCI EMERAUDE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31620 BOULOCSiègeActif

    492 870 555 00025 · ouvert le 15 avril 2012 · NAF 6820B

  • 70400 HERICOURTFermé

    492 870 555 00017 · ouvert le 14 octobre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI EMERAUDE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 23 novembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCI EMERAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMERAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EMERAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMERAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EMERAUDE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EMERAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EMERAUDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    BOURQUARD Timothée nom d'usage : BOURQUARD n'est plus gérant. BOURQUARD Alexandre nom d'usage : BOURQUARD devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2014

Questions fréquentes sur SCI EMERAUDE

Quel est le numéro SIREN de SCI EMERAUDE ?

Le numéro SIREN de SCI EMERAUDE est 492 870 555. Le SIRET de son siège social est 492 870 555 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34492870555.

Qui dirige SCI EMERAUDE ?

SCI EMERAUDE est dirigée par ALEXANDRE BOURQUARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EMERAUDE ?

Le siège social de SCI EMERAUDE est situé 420 Che de Saint-Pierre, 31620 Bouloc.

SCI EMERAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EMERAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EMERAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMERAUDE.

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