CheckersProcédures

SCI EMERAUDE

Active
Siren538 544 446SCI69630 CHAPONOSTCréée le 15 décembre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
16,0 k€
Effectif
Non publié

SCI EMERAUDE est une SCI immatriculée le 15 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 544 446. Son siège social est situé 34 Rte de Brindas le Bouleau, 69630 Chaponost. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par LOUIS CASTEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI EMERAUDE

Dénomination
SCI EMERAUDE
SIREN
538 544 446
SIRET (siège)
538 544 446 00015
N° TVA intracommunautaire
FR89538544446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 544 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
16 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 décembre 2011
Siège social
34 RTE DE BRINDAS LE BOULEAU, 69630, CHAPONOST
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI EMERAUDE

Acquisition, propriété, gestion de tous biens immobiliers

Finances de SCI EMERAUDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EMERAUDE

LC

LOUIS CASTEL

Gérant

Depuis la création (15 décembre 2011) · 14 ans

AC

AUDE CASTEL

Autre

Depuis la création (15 décembre 2011) · 14 ans

EC

EMELINE CASTEL

Autre

Depuis la création (15 décembre 2011) · 14 ans

Établissements de SCI EMERAUDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69630 CHAPONOSTSiègeActif

    538 544 446 00015 · ouvert le 06 novembre 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI EMERAUDE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI EMERAUDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMERAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EMERAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMERAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EMERAUDE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EMERAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EMERAUDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-06

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2011

Questions fréquentes sur SCI EMERAUDE

Quel est le numéro SIREN de SCI EMERAUDE ?

Le numéro SIREN de SCI EMERAUDE est 538 544 446. Le SIRET de son siège social est 538 544 446 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89538544446.

Qui dirige SCI EMERAUDE ?

SCI EMERAUDE est dirigée par LOUIS CASTEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EMERAUDE ?

Le siège social de SCI EMERAUDE est situé 34 Rte de Brindas le Bouleau, 69630 Chaponost.

SCI EMERAUDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EMERAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EMERAUDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMERAUDE.

Entreprises similaires

Même activité à Chaponost

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Chaponost

Entreprises du même secteur à Chaponost

Entreprises à Chaponost

Toutes les entreprises à Chaponost