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SCI EMERVEILLE

Active
Siren442 647 558SCI56870 BADENCréée le 17 juillet 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
151 €
Effectif
Non publié

SCI EMERVEILLE est une SCI immatriculée le 17 juillet 2002 sous le numéro SIREN 442 647 558. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de Trever, 56870 Baden. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par EMILE REYT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI EMERVEILLE

Dénomination
SCI EMERVEILLE
SIREN
442 647 558
SIRET (siège)
442 647 558 00026
N° TVA intracommunautaire
FR76442647558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 647 558
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
151 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 juillet 2002
Siège social
5 RUE DE TREVER, 56870, BADEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI EMERVEILLE

Achats ventes gestion de biens immobiliers

Finances de SCI EMERVEILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EMERVEILLE

ER

EVELINE REYT

Associé indéfiniment responsable

ER

EMILE REYT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI EMERVEILLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56870 BADENSiègeActif

    442 647 558 00026 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6820B

  • 56000 VANNESFermé

    442 647 558 00018 · ouvert le 01 juillet 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI EMERVEILLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 20 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI EMERVEILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMERVEILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EMERVEILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMERVEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI EMERVEILLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EMERVEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EMERVEILLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : REYT Emille, Patrice, Dominique

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2002

Questions fréquentes sur SCI EMERVEILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI EMERVEILLE ?

Le numéro SIREN de SCI EMERVEILLE est 442 647 558. Le SIRET de son siège social est 442 647 558 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76442647558.

Qui dirige SCI EMERVEILLE ?

SCI EMERVEILLE est dirigée par EMILE REYT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EMERVEILLE ?

Le siège social de SCI EMERVEILLE est situé 5 rue de Trever, 56870 Baden.

SCI EMERVEILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EMERVEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EMERVEILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMERVEILLE.

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