SCI EMETH
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 457,35 €
- Effectif
- Non publié
SCI EMETH est une SCI immatriculée le 6 mars 2001 sous le numéro SIREN 434 748 398. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue Jean Monnet M. Bancarel Zae la Plaine, 34830 Clapiers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICE BANCAREL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI EMETH
INSEE- Dénomination
- SCI EMETH
- SIREN
- 434 748 398
- SIRET (siège)
- 434 748 398 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR84434748398Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 748 398
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 457,35 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 mars 2001
- Siège social
- 7 RUE JEAN MONNET M. BANCAREL ZAE LA PLAINE, 34830, CLAPIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI EMETH
L'ACQUISITION ET LA GESTION DE TOUS IMMEUBLES AINSI QUE TOUTE OPERATION SE RATTACHANT A L'ACQUISITION ET A LA GESTION D'UN PATRIMOINE IMMOBILIER.
Finances de SCI EMETH
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI EMETH
INSEEÉtablissements de SCI EMETH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34830 CLAPIERSSiègeActif
434 748 398 00014 · ouvert le 01 février 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI EMETH
INPIComptes annuels de SCI EMETH
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMETH. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI EMETH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMETH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EMETH. Elles s'échelonnent de 2004 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 15 avril 2026 · N° 2026P00012
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 17 mars 2026 · N° 22/08396
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 11 mars 2026 · N° 2026P00012
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 26 novembre 2024 · N° 24/56552
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 30 août 2024 · N° 24/00683
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pCP JCP référé
Décision du 07 juin 2024 · N° 24/02458
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 5
Décision du 15 juin 2023 · N° 23/04877
- Lire la décision sur courdecassation.frnonlieu
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mai 2004 · N° 02-20.538
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI EMETH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI EMETH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mars 2001
Questions fréquentes sur SCI EMETH
Quel est le numéro SIREN de SCI EMETH ?
Le numéro SIREN de SCI EMETH est 434 748 398. Le SIRET de son siège social est 434 748 398 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84434748398.
Qui dirige SCI EMETH ?
SCI EMETH est dirigée par PATRICE BANCAREL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI EMETH ?
Le siège social de SCI EMETH est situé 7 rue Jean Monnet M. Bancarel Zae la Plaine, 34830 Clapiers.
SCI EMETH est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI EMETH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI EMETH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMETH.
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