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SCI EMMANUEL

Active
Siren354 002 081SCI67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADENCréée le 14 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
884 k€
Effectif
Non publié

SCI EMMANUEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 1990, identifiée par le SIREN 354 002 081. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Denis Papin zi Sud, 67400 Illkirch-Graffenstaden. Son activité principale relève du code NAF 6820A. SERGE VAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI EMMANUEL

Dénomination
SCI EMMANUEL
SIREN
354 002 081
SIRET (siège)
354 002 081 00017
N° TVA intracommunautaire
FR09354002081Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 354 002 081
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
884 204 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 juin 1990
Siège social
8 RUE DENIS PAPIN ZI SUD, 67400, ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI EMMANUEL

GESTION DES BIENS SOCIAUX

Finances de SCI EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EMMANUEL

SV

SERGE VAY

Gérant

Depuis la création (14 juin 1990) · 36 ans

Établissements de SCI EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADENSiègeActif

    354 002 081 00017 · ouvert le 14 juin 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI EMMANUEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2004

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EMMANUEL. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EMMANUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 1990

Questions fréquentes sur SCI EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de SCI EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de SCI EMMANUEL est 354 002 081. Le SIRET de son siège social est 354 002 081 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09354002081.

Qui dirige SCI EMMANUEL ?

SCI EMMANUEL est dirigée par SERGE VAY, gérant.

Où se situe le siège social de SCI EMMANUEL ?

Le siège social de SCI EMMANUEL est situé 8 rue Denis Papin zi Sud, 67400 Illkirch-Graffenstaden.

SCI EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMMANUEL.

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