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SCI EMMANUEL

Active
Siren533 120 713SCI21420 ALOXE-CORTONCréée le 12 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions199 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 533 120 713, SCI EMMANUEL est une SCI créée le 12 mai 2014. Elle est domiciliée 7 rue Franche, 21420 Aloxe-Corton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DAVID WARNE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI EMMANUEL

Dénomination
SCI EMMANUEL
SIREN
533 120 713
SIRET (siège)
533 120 713 00029
N° TVA intracommunautaire
FR58533120713Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 120 713
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
12 mai 2014
Siège social
7 RUE FRANCHE, 21420, ALOXE-CORTON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI EMMANUEL

L'acquisition de tous biens immobiliers, la détention, la gestion, l'administration, la mise en location, l'usage par les associés de biens et notamment des droits immobiliers sis à ALOXE-CORTON (21420) - 7 rue Franche.

Finances de SCI EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EMMANUEL

DW

DAVID WARNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (12 mai 2014) · 12 ans

JW

JAMES WARNE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 22 septembre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI EMMANUEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21420 ALOXE-CORTONSiègeActif

    533 120 713 00029 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 6820B

  • 75001 PARISFermé

    533 120 713 00011 · ouvert le 15 juin 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI EMMANUEL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

199 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EMMANUEL. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EMMANUEL

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : Warne David Graham ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : WARNE James

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : Warne David, Graham

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculée le 2014-05-12 · Début d'activité : 2014-01-01

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-06-22 · Début d'activité : 2011-06-15

  1. création

    Date d'effet : 12 mai 2014

Questions fréquentes sur SCI EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de SCI EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de SCI EMMANUEL est 533 120 713. Le SIRET de son siège social est 533 120 713 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58533120713.

Qui dirige SCI EMMANUEL ?

SCI EMMANUEL est dirigée par DAVID WARNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EMMANUEL ?

Le siège social de SCI EMMANUEL est situé 7 rue Franche, 21420 Aloxe-Corton.

SCI EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EMMANUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMMANUEL.

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