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SCI EMMANUELLE

Active
Siren383 759 578SCI21240 TALANTCréée le 13 décembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions194 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
45,7 k€
Effectif
Non publié

SCI EMMANUELLE est une SCI immatriculée le 13 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 759 578. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Fassoles, 21240 Talant. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par EMMANUELLE TROISGROS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI EMMANUELLE

Dénomination
SCI EMMANUELLE
SIREN
383 759 578
SIRET (siège)
383 759 578 00024
N° TVA intracommunautaire
FR05383759578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 759 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,8 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 décembre 1991
Siège social
4 RUE DES FASSOLES, 21240, TALANT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI EMMANUELLE

L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, la location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis.

Finances de SCI EMMANUELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EMMANUELLE

ET

EMMANUELLE TROISGROS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 décembre 1991) · 34 ans

CS

Catherine SAUZEDE

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI EMMANUELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21240 TALANTSiègeActif

    383 759 578 00024 · ouvert le 14 novembre 1991 · NAF 6820B

  • 21000 DIJONFermé

    383 759 578 00016 · ouvert le 04 décembre 1991 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI EMMANUELLE

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 juin 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 22 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 18 mai 2018

  • Acte

Dépôt du 14 août 2003

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 1994

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de SCI EMMANUELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMMANUELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EMMANUELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMMANUELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

194 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EMMANUELLE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EMMANUELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EMMANUELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    Immatriculée le 1991-12-13 · Début d'activité : 1991-11-14

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : TROISGROS Emmanuelle, Denise, Louise

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI EMMANUELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI EMMANUELLE ?

Le numéro SIREN de SCI EMMANUELLE est 383 759 578. Le SIRET de son siège social est 383 759 578 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05383759578.

Qui dirige SCI EMMANUELLE ?

SCI EMMANUELLE est dirigée par EMMANUELLE TROISGROS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EMMANUELLE ?

Le siège social de SCI EMMANUELLE est situé 4 rue des Fassoles, 21240 Talant.

SCI EMMANUELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EMMANUELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EMMANUELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMMANUELLE.

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