SCI EMMES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 454 041 260, SCI EMMES est une 6540 créée le 17 juin 2004. Son siège social est situé 7 Lot les Asphodeles chemin de la Farigoule, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL FOUSSATS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI EMMES
INSEE- Dénomination
- SCI EMMES
- SIREN
- 454 041 260
- SIRET (siège)
- 454 041 260 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR31454041260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 454 041 260
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 juin 2004
- Siège social
- 7 LOT LES ASPHODELES CHEMIN DE LA FARIGOULE, 84800, L'ISLE-SUR-LA-SORGUE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI EMMES
Acquisition par voie d'achat ou d'apport propriété mise en valeur transformation aménagement administration location de tous biens et droits immobiliers situés sur le territoire de la France métropolitaine de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question
Finances de SCI EMMES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI EMMES
INSEEÉtablissements de SCI EMMES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84800 L'ISLE-SUR-LA-SORGUESiègeActif
454 041 260 00026 · ouvert le 21 février 2016 · NAF 6820B
- 64140 LONSFermé
454 041 260 00018 · ouvert le 28 mai 2004 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI EMMES
INPIComptes annuels de SCI EMMES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMMES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI EMMES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMMES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI EMMES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI EMMES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI EMMES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Immatriculée le 2016-10-20 · Début d'activité : 2016-02-21
- création
Date d'effet : 17 juin 2004
Questions fréquentes sur SCI EMMES
Quel est le numéro SIREN de SCI EMMES ?
Le numéro SIREN de SCI EMMES est 454 041 260. Le SIRET de son siège social est 454 041 260 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31454041260.
Qui dirige SCI EMMES ?
SCI EMMES est dirigée par MICHEL FOUSSATS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI EMMES ?
Le siège social de SCI EMMES est situé 7 Lot les Asphodeles chemin de la Farigoule, 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue.
SCI EMMES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI EMMES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI EMMES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMMES.
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