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SCI EMPIRE

Active
Siren439 464 207SCI39000 LONS-LE-SAUNIERCréée le 10 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions141 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 464 207, SCI EMPIRE est une SCI créée le 10 octobre 2001. Elle est domiciliée 300 Che des Petits Quarts Alain Veyland, 39000 Lons-le-Saunier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ALAIN VEYLAND exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI EMPIRE

Dénomination
SCI EMPIRE
SIREN
439 464 207
SIRET (siège)
439 464 207 00018
N° TVA intracommunautaire
FR61439464207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 464 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 octobre 2001
Siège social
300 CHE DES PETITS QUARTS ALAIN VEYLAND, 39000, LONS-LE-SAUNIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI EMPIRE

Se reporter aux statuts.

Finances de SCI EMPIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EMPIRE

AV

ALAIN VEYLAND

Autre

Depuis la création (10 octobre 2001) · 25 ans

AV

ALEXANDRE VEYLAND

Autre

Depuis la création (10 octobre 2001) · 25 ans

Établissements de SCI EMPIRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39000 LONS-LE-SAUNIERSiègeActif

    439 464 207 00018 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI EMPIRE

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2014

  • Acte

Dépôt du 28 février 2014

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2012

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI EMPIRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMPIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EMPIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMPIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

141 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI EMPIRE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EMPIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EMPIRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2001

Questions fréquentes sur SCI EMPIRE

Quel est le numéro SIREN de SCI EMPIRE ?

Le numéro SIREN de SCI EMPIRE est 439 464 207. Le SIRET de son siège social est 439 464 207 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61439464207.

Qui dirige SCI EMPIRE ?

SCI EMPIRE est dirigée par ALAIN VEYLAND, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EMPIRE ?

Le siège social de SCI EMPIRE est situé 300 Che des Petits Quarts Alain Veyland, 39000 Lons-le-Saunier.

SCI EMPIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EMPIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EMPIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMPIRE.

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