CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI EMS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 2008, identifiée par le SIREN 503 712 671. Elle est domiciliée 49 IMP des Châtaigniers, 38540 Grenay. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PIERO SPITALIERI, gérant.

Fiche d'identité de SCI EMS

Dénomination
SCI EMS
SIREN
503 712 671
SIRET (siège)
503 712 671 00018
N° TVA intracommunautaire
FR51503712671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 712 671
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 avril 2008
Siège social
49 IMP des Châtaigniers, 38540, Grenay
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI EMS

Acquisition d'un terrain en vue de l'édification d'un bâtiment, gestion du patrimoine immobilier

Finances de SCI EMS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EMS

CC

CHRISTINE CATHEBRAS

Autre

Depuis la création (15 avril 2008) · 18 ans

PS

PIERO SPITALIERI

Gérant

Depuis la création (15 avril 2008) · 18 ans

Établissements de SCI EMS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38540 GrenaySiègeActif

    503 712 671 00018 · ouvert le 15 mars 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI EMS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 20 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 16 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 09 avril 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI EMS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EMS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EMS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EMS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI EMS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EMS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-03-15

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 2008

Questions fréquentes sur SCI EMS

Quel est le numéro SIREN de SCI EMS ?

Le numéro SIREN de SCI EMS est 503 712 671. Le SIRET de son siège social est 503 712 671 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51503712671.

Qui dirige SCI EMS ?

SCI EMS est dirigée par PIERO SPITALIERI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EMS ?

Le siège social de SCI EMS est situé 49 IMP des Châtaigniers, 38540 Grenay.

SCI EMS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EMS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EMS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EMS.