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SCI EN CORN

Active
Siren405 373 192SCI31570 VALLESVILLESCréée le 29 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
237 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 405 373 192, SCI EN CORN est une SCI créée le 29 mai 1996. Son siège social est situé Dom du Pujolet - Vallesvilles Domaine du Pujolet, 31570 Vallesvilles. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MARIE-SOPHIE de CROUZET ZEBEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI EN CORN

Dénomination
SCI EN CORN
SIREN
405 373 192
SIRET (siège)
405 373 192 00013
N° TVA intracommunautaire
FR33405373192Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 373 192
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
237 058,22 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
29 mai 1996
Siège social
DOM DU PUJOLET - VALLESVILLES DOMAINE DU PUJOLET, 31570, VALLESVILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI EN CORN

Acquisition, propriété, aménagement, exploitation par bail ou autrement, cession, administration, gestion, entretien de tous immeubles dont la société serait propriétaire.

Finances de SCI EN CORN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI EN CORN

DD

DIANE de CROUZET ZEBEL

Autre

En poste depuis novembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 novembre 2016

MD

MARIE-SOPHIE de CROUZET ZEBEL

Gérant

AD

Arnaud de CROUZET-ZEBEL

Associé indéfiniment responsable

VD

Victor De CROUZET ZEBEL

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

DG

devient gérant GRENIER

De CROUZET ZEBEL Marie Sophie nom d'usage · de juin 2021 à septembre 2026

ND

n'est plus gérant DE CROUZET ZEBEL

DE CROUZET ZEBEL Henri Paul Ernest nom d'usage · de février 2013 à novembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI EN CORN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31570 VALLESVILLESSiègeActif

    405 373 192 00013 · ouvert le 23 avril 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI EN CORN

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 09 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 22 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 27 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 13 février 2013

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 29 mai 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI EN CORN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI EN CORN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI EN CORN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI EN CORN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI EN CORN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI EN CORN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI EN CORN

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

    Gérant partant : De Crouzet Zebel, François Jacques Henri Marie ; modification du Gérant De Crouzet Zebel, nom d'usage : De Crouzet Zebel-marin, Diane Hélène ; modification du Gérant Associé De Crouzet Zebel, nom d'usage : Grenier, Marie-Sophie ; modification du Gérant Associé De Crouzet Zebel, nom d'usage : Grenier, Marie Sophie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    De CROUZET ZEBEL Marie Sophie nom d'usage : GRENIER devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    de CROUZET ZEBEL Diane Hélène nom d'usage : de CROUZET ZEBEL-MARIN devient gérant

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    DE CROUZET ZEBEL Henri Paul Ernest nom d'usage : DE CROUZET ZEBEL n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 29 mai 1996

Questions fréquentes sur SCI EN CORN

Quel est le numéro SIREN de SCI EN CORN ?

Le numéro SIREN de SCI EN CORN est 405 373 192. Le SIRET de son siège social est 405 373 192 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33405373192.

Qui dirige SCI EN CORN ?

SCI EN CORN est dirigée par MARIE-SOPHIE de CROUZET ZEBEL, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI EN CORN ?

Le siège social de SCI EN CORN est situé Dom du Pujolet - Vallesvilles Domaine du Pujolet, 31570 Vallesvilles.

SCI EN CORN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI EN CORN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI EN CORN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI EN CORN.

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