SCI ENSOLEILLADE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI ENSOLEILLADE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 358 164. Le siège social de l'entreprise se trouve 933 Che des Impiniers, 06220 Vallauris. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. ALAIN BONINO exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI ENSOLEILLADE
INSEE- Dénomination
- SCI ENSOLEILLADE
- SIREN
- 442 358 164
- SIRET (siège)
- 442 358 164 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR44442358164Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 358 164
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 juin 2002
- Siège social
- 933 CHE DES IMPINIERS, 06220, VALLAURIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI ENSOLEILLADE
Location de logements
Finances de SCI ENSOLEILLADE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI ENSOLEILLADE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (04 juin 2002) · 24 ans
Établissements de SCI ENSOLEILLADE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06220 VALLAURISSiègeActif
442 358 164 00014 · ouvert le 03 mai 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI ENSOLEILLADE
INPIComptes annuels de SCI ENSOLEILLADE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI ENSOLEILLADE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI ENSOLEILLADE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI ENSOLEILLADE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI ENSOLEILLADE. Elles s'échelonnent de 1993 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 19 septembre 2024 · N° 22/00629
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 novembre 2004 · N° 03-41.569
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 décembre 2002 · N° 00-18.955
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juillet 1993 · N° 91-18.248
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI ENSOLEILLADE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI ENSOLEILLADE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juin 2002
Questions fréquentes sur SCI ENSOLEILLADE
Quel est le numéro SIREN de SCI ENSOLEILLADE ?
Le numéro SIREN de SCI ENSOLEILLADE est 442 358 164. Le SIRET de son siège social est 442 358 164 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44442358164.
Qui dirige SCI ENSOLEILLADE ?
SCI ENSOLEILLADE est dirigée par ALAIN BONINO, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI ENSOLEILLADE ?
Le siège social de SCI ENSOLEILLADE est situé 933 Che des Impiniers, 06220 Vallauris.
SCI ENSOLEILLADE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI ENSOLEILLADE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI ENSOLEILLADE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI ENSOLEILLADE.
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